Les Snats

Bureau d'études Faune Flore

Conditions générales d’utilisation

Préambule

Toutes les photographies présentées sur le site « Les Snats » sont protégées par les lois françaises sur le droit d’auteur et le Copyright.

Utilisation commerciale des photographies

Pour utiliser les clichés de la photothèque Les-Snats :

  • Adresser nous votre demande par courriel en indiquant les références des photographies ou la liste des espèces pour lesquelles vous rechercher des illustrations.
  • Nous vous proposerons une sélection de photographies et établirons un contrat de licence.
  • Ce contrat de licence vous accordera un droit exclusif et non transférable d’utilisation des photographies acquises sur le site « Les Snats ».
  • La vente, la location, la cession à titre gratuit ou onéreux et le transfert à quiconque des images acquises, ne sont pas autorisés.
  • Le contrat de licence vous permettra d’utiliser les images achetées sur le site « Les Snats » sur le support de votre choix (presse, édition publicitaire, packaging, internet, multimédia…), sans limitation de durée. Elles ne pourront être utilisées pour créer des œuvres à caractère obscène, immoral, ou illicite.
  • L’utilisation d’une image implique d’apposer la mention « Copyright – Nom de l’auteur – Les Snats », sur ou à côté de l’image, ou sur une page ou un écran destinés aux crédits photographiques.

Utilisation non commerciale des photographies

L’utilisation des photographies présentes sur le site Les-Snats est libre dans un cadre privé (famille, amis), ou pour illustrer un travail scolaire (exposé, recherche personnelle), sous réserve de mentionner la source (« photothèque Les-Snats, date de téléchargement »).

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