Les Snats - Conditions générales de vente

Préambule:

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En signant le bon de commande imprimable, ou en validant le bon de commande électronique, vous acceptez expressément les termes du contrat de licence ci-dessous:

CONTRAT DE LICENCE

1- Utilisation des photographies

Le contrat de licence vous accorde un droit exclusif et non transférable d'utilisation des photographies acquises sur le site "Les Snats".

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Les images achetées sur le site "Les Snats" peuvent être utilisées sur le support de votre choix (presse, édition publicitaire, packaging, internet, multimédia...), sans limitation de durée. Elles ne peuvent être utilisées pour créer des oeuvres à caractère obscène, immoral, ou illicite.

2- Mention de l'auteur

L'utilisation d'une image implique d'apposer la mention "Copyright - Nom de l'auteur - Les Snats", sur ou à côté de l'image, ou sur une page ou un écran destinés aux crédits photographiques.

3- Mode de livraison

Les images achetées sur le site "Les Snats" sont livrées au format JPEG, par e-mail pour les petites quantités (1 à 10 photographies), en téléchargement ou par cédéroms expédiés par la Poste au delà de 10 photographies.